Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la motte d'autrefois
SARL CHOUPEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3766340
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
la motte d\'autrefois de CHOUPEAUX

Présentation de la marque la motte d'autrefois

Déposée le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la motte d'autrefois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOUPEAUX domicilié(e) 0 ZA CHANTEPIE - 22150 - PLOEUC SUR LIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 508 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHOUPEAUX domicilié(e) 0 ZA CHANTEPIE - 22150 - PLOEUC SUR LIE - France.

La marque la motte d'autrefois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la motte d'autrefois est expirée depuis le 14 septembre 2020.

CHOUPEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , Le Lié , " LE VIEUX BOURG " , LA BARATTÉE PLOEUCOISE , "LE VIEUX BOURG" , LA MINI MOTTE D'AUTREFOIS BEURRE DE BARATTE , “ LE VIEUX BOURG ”


SARL CHOUPEAUX, SARL - 0 ZA CHANTEPIE - 22150 - PLOEUC SUR LIE - France - SIREN 338508427


SARL CHOUPEAUX - 0 ZA CHANTEPIE - 22150 - PLOEUC SUR LIE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Beurre.